Réunion du Conseil communal
MERCREDI 27 FEVRIER 2019 A 20 HEURES
dans la salle du Conseil communal de Tintigny
ORDRE DU JOUR
- COLLÈGE/CONSEIL/PERSONNEL : RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR DU CONSEIL COMMUNAL
- COLLÈGE/CONSEIL/PERSONNEL : PARTICIPATION A L'OPERATION DE LA RÉGION WALLONNE « ETÉ SOLIDAIRE » - EMBAUCHE D'ÉTUDIANTS DURANT LES GRANDES VACANCES - ARRÊT DES CONDITIONS DE RECRUTEMENT
- DIVERS : DOTATION COMMUNALE À LA ZONE DE SECOURS
- PATRIMOINE : RATIFICATION DES CONDITIONS PARTICULIÈRES DE LA VENTE DE BOIS DU 22 FÉVRIER 2019
- ENSEIGNEMENT : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUIVI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE PILOTAGE DES ÉCOLES RETENUES DANS LA DEUXIÈME PHASE DES PLANS DE PILOTAGE - CECP - ECOLES DE TINTIGNY ET BELLEFONTAINE
- PATRIMOINE : PATRIMOINE - EXCÉDENT DE VOIRIE RUE SAINT HUBERT À LAHAGE - DEVANT LA PARCELLE CADASTRÉE SON C N°73L, À CÔTÉ DE LA PARCELLE SON C N°75B - DÉCISION D'ENTAMER LA PROCÉDURE DE DÉCLASSEMENT
- PATRIMOINE : PATRIMOINE - MISE À DISPOSITION À TITRE PRÉCAIRE D'UN PARTIE D'UN TERRAIN COMMUNAL SIS À ROSSIGNOL RUE DE LA TANNERIE, CADSTRÉE SON A N° 2157C/3 À M. ET MME WIRTZ FRASSE
- PATRIMOINE : PATRIMOINE- ECHANGE DE LA PARCELLE SITUÉE À ANSART CADASTRÉE SON A N° 842A (4A80) APPARTENANT À LA FAMILLE BOET RICHARD CONTRE UNE PARTIE (4A44) DE LA PARCELLE COMMUNALE SITUÉE À ANSART, CADASTRÉE SON A N°835K - DÉCISION DE PRINCIPE
- PATRIMOINE : DEMANDE DE SUBSIDE DES 5 FONTAINES POUR L'ACHAT D'UN CONTENEUR À PLACER À COTÉ DE LA SALLE DE SPORTS DE BELLEFONTAINE
- PATRIMOINE : CHASSES - APPEL À CANDIDATURES CONSEIL CYNÉGÉTIQUE
- URBANISME : PCAR SAINT VINCENT - APPROBATION DEFINITIVE
- MARCHÉS PUBLICS : APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION - ACHAT CAMIONNETTE-ATELIER POUR LA DE
- TRAVAUX : ENTRETIEN DES COURS D'EAU DE 2IÈME CATÉGORIE - PARTICIPATION AU MARCHÉ PROVINCIAL
- TRAVAUX : MISE EN CONFORMITÉ CABINE ÉLECTRIQUE CHATEAU DE ROSSIGNOL - AUTEUR - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
- TRAVAUX : PLAN D'INVESTISSEMENT COMMUNAL (PIC) 2019-2021
- TRAVAUX : APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION - PIC- AUTEUR DE PROJET
- VOIRIE : RATIFICATION DES ORDONNANCES DE POLICE