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Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordre du jour de la prochaine séance

Réunion du Conseil communal

MERCREDI 27 FEVRIER 2019 A 20 HEURES

dans la salle du Conseil communal de Tintigny

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. COLLÈGE/CONSEIL/PERSONNEL : RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR DU CONSEIL COMMUNAL
  2. COLLÈGE/CONSEIL/PERSONNEL : PARTICIPATION A L'OPERATION DE LA RÉGION WALLONNE « ETÉ SOLIDAIRE » - EMBAUCHE D'ÉTUDIANTS DURANT LES GRANDES VACANCES - ARRÊT DES CONDITIONS DE RECRUTEMENT
  3. DIVERS : DOTATION COMMUNALE À LA ZONE DE SECOURS
  4. PATRIMOINE : RATIFICATION DES CONDITIONS PARTICULIÈRES DE LA VENTE DE BOIS DU 22 FÉVRIER 2019
  5. ENSEIGNEMENT : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUIVI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE PILOTAGE DES ÉCOLES RETENUES DANS LA DEUXIÈME PHASE DES PLANS DE PILOTAGE - CECP - ECOLES DE TINTIGNY ET BELLEFONTAINE
  6. PATRIMOINE : PATRIMOINE - EXCÉDENT DE VOIRIE RUE SAINT HUBERT À LAHAGE - DEVANT LA PARCELLE CADASTRÉE SON C N°73L, À CÔTÉ DE LA PARCELLE SON C N°75B - DÉCISION D'ENTAMER LA PROCÉDURE DE DÉCLASSEMENT
  7. PATRIMOINE : PATRIMOINE - MISE À DISPOSITION À TITRE PRÉCAIRE D'UN PARTIE D'UN TERRAIN COMMUNAL SIS À ROSSIGNOL RUE DE LA TANNERIE, CADSTRÉE SON A N° 2157C/3 À M. ET MME WIRTZ FRASSE
  8. PATRIMOINE : PATRIMOINE- ECHANGE DE LA PARCELLE SITUÉE À ANSART CADASTRÉE SON A N° 842A (4A80) APPARTENANT À LA FAMILLE BOET RICHARD CONTRE UNE PARTIE (4A44) DE LA PARCELLE COMMUNALE SITUÉE À ANSART, CADASTRÉE SON A N°835K - DÉCISION DE PRINCIPE
  9. PATRIMOINE : DEMANDE DE SUBSIDE DES 5 FONTAINES POUR L'ACHAT D'UN CONTENEUR À PLACER À COTÉ DE LA SALLE DE SPORTS DE BELLEFONTAINE
  10. PATRIMOINE : CHASSES - APPEL À CANDIDATURES CONSEIL CYNÉGÉTIQUE
  11. URBANISME : PCAR SAINT VINCENT - APPROBATION DEFINITIVE
  12. MARCHÉS PUBLICS : APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION - ACHAT CAMIONNETTE-ATELIER POUR LA DE
  13. TRAVAUX : ENTRETIEN DES COURS D'EAU DE 2IÈME CATÉGORIE - PARTICIPATION AU MARCHÉ PROVINCIAL
  14. TRAVAUX : MISE EN CONFORMITÉ CABINE ÉLECTRIQUE CHATEAU DE ROSSIGNOL - AUTEUR - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
  15. TRAVAUX : PLAN D'INVESTISSEMENT COMMUNAL (PIC) 2019-2021
  16. TRAVAUX : APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION - PIC- AUTEUR DE PROJET
  17. VOIRIE : RATIFICATION DES ORDONNANCES DE POLICE