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REUNION DU 27 JUIN 2002 

 

1.      Définition des modalités du partenariat entre la Commune de Tintigny et le Gaume Jazz Festival

2.      Approbation du compte communal 2001

3.      Approbation des modifications budgétaires n° 3 et 4

4.      Adhésion à la motion « tout résident, tout citoyen »

5.      Echange de terrains à Rossignol, route du Tram à Rossignol : décision définitive

6.      Vente d’un terrain communal sis à Lahage, rue du Gros Cron, à Madame Nelly DERLET : décision définitive

7.      Vente d’un terrain communal sis à Saint-Vincent, rue des Groseilliers, à Monsieur Alain VANDENBUSSCHE : décision définitive

8.      Garderies extra-scolaires : reconduction pendant la prochaine année scolaire

9.      Enseignement : Modification des horaires de l’école de Rossignol

10.  Participation de la Commune au programme « Leader + » : décision de principe

11.  Ratification du protocole de collaboration entre la commune et la D.P.E. (Division Police de l’Environnement)

12.  Avis au sujet de l’ouverture de voiries dans l’extension du Quartier du Gros Terme à Tintigny

13.  Ratification de l’embauche d’étudiants dans le cadre « été solidaire »

14.  Règlement-taxe pour les bâtiments insalubres pour les exercices 2002 à 2006

15.  Modification du règlement-taxe sur les clubs privés pour les exercices 2002 à 2006

16.  Liquidation de devis forestiers

17.  Conditions de vente de matériel et mobilier de bureau

18.  Approbation du cahier des charges relatifs à l’installation d’un columbarium au cimetière de Rossignol

19.  Immondices : décision de principe quant à l’organisation de la collecte séparée « sac + sac » - Discussion concernant la modification du règlement taxe, la redevance pour la vente de sacs, la redevance pour le service extraordinaire de ramassage et la prime pour la fréquentation du parc à conteneurs

20.  Ordonnances de police administrative

21.  Approbation d’ordonnances de police du Bourgmestre

22. Communication – Programme de coopération internationale communale avec le Burkina Faso

23. Communication  - Zone artisane du Landin

24. Communication - Salle des sports de Rossignol

 

La Secrétaire,                                                                                     Le Bourgmestre,

 

 

 

 

M. SIMON                                                                                       B. PIEDBOEUF.