Pour connaître le détail d’un point cliquer sur celui-ci

 

CONSEIL COMMUNAL DU 23 DECEMBRE 2002

 

1.      Compte rendu de la mission exploratoire au Burkina-Faso

2.      Approbation du plan de gestion du CPAS

3.      Approbation du budget du CPAS pour l’exercice 2003

4.      Avis au sujet des budgets 2003 des fabriques d’église de Tintigny et Saint-Vincent

5.      Vote des taxes additionnelles au précompte immobilier et à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2003

6.      Vote du règlement taxe sur les inhumations pour les exercices 2003 à 2006

7.      Rapport sur la situation et l’administration de la commune durant l’exercice 2002

8.      Budget communal pour l’exercice 2003

9.      Arrêt des conditions de marchés relatives à certains articles du budget extraordinaire

10.  Octroi d’une prime pour la fréquentation des parcs à conteneurs pour l’exercice 2003

11.  Arrêt du cahier des charges concernant les travaux d’entretien de voirie 2002

12.  Arrêt du cahier des charges concernant le creusement des fosses

13.  Arrêt du cahier des charges concernant l’emprunt destiné à financer les travaux de la route de Terme à Rossignol

14.  Protection des zones de captage – Modification du contrat de service

15.  Ratification d’ordonnance de police administrative du bourgmestre