Pour connaître le détail d’un point cliquer sur celui-ci

 

REUNION DU 4 juin 2003 

 

 

  1. Prestation de serment d'un nouveau conseiller communal, Carine VANDENBERGHE

  2. Présentation du projet de blason et de drapeau de la Commune de Tintigny

  3. Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale d’Interlux, Télélux et Sofilux

  4. Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale I.D.E.Lux, I.D.E.Lux Finance et A.I.V.E.

  5.  Emprunts communaux : fixation du taux d’intérêt de certains crédits et délégation au Collège Echevinal pour la finalisation de cette transaction.

  6. Approbation du cahier des charges pour la désignation d’un auteur de projet pour la réalisation d’une étude d’incidence (projet de lotissement à Bellefontaine)

  7. Accueil extra-scolaire : approbation du cahier des charges complémentaire.

  8.  Bail emphytéotique : location à Monsieur Georges JACQUES d’une partie de terrain communal situé à Tintigny, rue Norulle – Fixation des conditions

  9. Ordonnances de police administrative (kermesses de Rossignol et Tintigny)

  10.  Ratification des ordonnances de police

  11.  Liquidation devis forestier

  12. Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’A.G. de l’A.I.O.M.S.

  13. Position de la Commune de Tintigny concernant les décisions prises au seins de l’intercommunal du Sud relatives à la suppression de l’hôpital de jour. (A la demande de M. Pascal DENIS, Conseiller communal)

  14. Prise de position des autorités communales quant à la non utilisation de désherbants chimiques (point demandé par M. Patrice PEIFFER)

  15. Réception de M. Stéphane VANDERWERF, en vue de lui décerner la médaille et le diplôme de « Carnegie Hero Fund »

  16. Réception des deux stagiaires Burkinabés